Déposée le 23 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MPB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ASCEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MPB domicilié(e) 60 Rue de la Barthelasse - 34400 - LUNEL VIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 030 630 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BONNA SABLA, SA domicilié(e) 31 Place Ronde Quartier Valmy Attn : Service juridique, Mme Alexandra KLEE - 92800 - PUTEAUX LA DEFENSE - France.
La marque ASCEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MPB, société par actions simplifiée - 60 Rue de la Barthelasse - 34400 - LUNEL VIEL - France - SIREN 450030630
BONNA SABLA, SA - 31 Place Ronde Quartier Valmy Attn : Service juridique, Mme Alexandra KLEE - 92800 - PUTEAUX LA DEFENSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2011 n°2469987 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-05-09
Inscription le 9 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°553458 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-05-09
Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de constructions métalliques. Serrurerie et quincaillerie métalliques. Machines outils. Matériaux de construction non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Constructions transportables non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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